ESI, LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE, TRANSPORTS D’ŒUVRES D’ART & DEMENAGEMENTS
Logistique sur-mesure
ESI, LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE, TRANSPORTS D’ŒUVRES D’ART & DEMENAGEMENTS
Logistique sur-mesure
Group ESI, en tant que transitaire en douane et agréé Opérateur Économique Agréé (AEO), facilite toutes vos démarches d’import-export grâce à des déclarations de douane simplifiées.
Le transport d’œuvres d’art et les déménagements internationaux nécessitent des formalités douanières minutieuses afin de garantir un passage en douane conforme et sécurisé.
Fort de son expertise et de son agréement AEO, Group ESI offre une gestion complète des formalités douanières, qu’il s’agisse d’exportations, d’importations temporaires ou définitives, de transit communautaire ou de stockage temporaire sous douane.
Exportations & importations définitives ou temporaires, transits douaniers, mises en entrepôt sous douane, nous sommes en capacité de gérer l’ensemble de vos procédures douanières au niveau international.
Au départ de vos marchandises, nous réalisons toute formalité liée à l’exportation :
À l’arrivée dans le pays de destination, nos filiales ou agents sélectionnés sont eux aussi habilités à effectuer toute formalité à l’importation :
dans le cadre des règlementations en vigueur dans leur pays.
Au niveau transport international, ESI est également commissionnaire de transport at agent certifié IATA.
Les formalités douanières pour les déménagements vers l’international et de l’étranger vers la France sont très importantes pour assurer une logistique conforme aux réglementations douanières. Les douanes participent à la protection du patrimoine en vérifiant les documents requis pour les déplacements de biens ayant une valeur historique, artistique, archéologique, esthétique, scientifique ou technique.
Ainsi, pour les déménagements vers l’international, il est nécessaire de préparer un certain nombre de documents tels que la déclaration d’exportation temporaire ou définitive par exemple, en fonction de la durée du séjour des biens à l’étranger. Les certificats (achat, etc.) d’origine peuvent également être requis.
Pour les déménagements de l’étranger vers la France, les formalités douanières incluent entre autres la déclaration d’importation, la présentation de documents tels que la facture commerciale prouvant la provenance des objets du déménagement, le certificat de résidence, et la liste détaillée des biens. Que vous déménagiez à partir de la France ou vers le territoire national, les autorités douanières peuvent inspecter les marchandises pour vérifier leur conformité avec les descriptions fournies.
Lors de votre expatriation ou de votre retour d’expatriation, travailler avec une entreprise spécialisée comme Group ESI va vous aider à garantir que toutes les formalités nécessaires sont respectées, facilitant ainsi le processus de déménagement.
Group ESI propose des services de stockage sous douane, notamment lors d’un déménagement avant ou après une expatriation. En effet, le recours à un garde-meuble peut être une solution pratique pour stocker temporairement des biens personnels en attendant que les formalités douanières soient finalisées. Ce type de stockage sécurisé permet de conserver les effets personnels jusqu’à ce qu’ils soient en conformité avec les réglementations douanières, facilitant ainsi leur mise en libre circulation sur le territoire. Il est particulièrement utile pour les biens personnels ou professionnels nécessitant une entrée formelle sur le territoire douanier (bien historique, artistique, archéologique, esthétique, scientifique ou technique).
Chez Group ESI, nos entrepôts sous douane sont équipés pour gérer une grande variété de biens, qu’il s’agisse de produits sensibles, fragiles ou à haute valeur ajoutée (œuvre d’art par exemple).
Dans le cadre du transfert d’œuvres d’art, que ce soit pour une exposition temporaire, une vente entre collectionneurs ou un achat entre galeristes, les formalités douanières doivent être effectuées selon les normes en vigueur dans les pays concernés pour assurer la légalité et la protection de ces biens culturels.
En tant que transitaire spécialisé, Group ESI assiste les musées, collectionneurs privés, marchands d’art et galeries d’art dans la gestion de ces procédures douanières complexes, garantissant de ce fait un transport conforme et sécurisé de leurs œuvres d’art.
Lorsqu’une œuvre d’art est transportée pour une exposition temporaire de musée à musée, il s’agit généralement d’une importation ou exportation temporaire. Dans ce cas, Group ESI organise un carnet ATA (Admission Temporaire Admission).
Ce document administratif est un document douanier international permettant de transporter temporairement l’œuvre sans payer de droits de douane ou de taxes, à condition qu’elle soit réexportée dans un délai déterminé. Ce document permet de simplifier le transit en garantissant aux douanes que l’œuvre sera de retour dans son pays d’origine une fois l’exposition terminée.
Pour les transactions de biens d’exception entre collectionneurs, marchands d’art ou galeristes, les formalités diffèrent selon qu’il s’agit d’une vente nationale ou internationale. Group ESI procède à la vérification de la classification tarifaire des œuvres. Cette grille est un élément qui va déterminer les droits de douane et les taxes applicables.
En cas d’importation définitive, les œuvres d’art peuvent bénéficier de régimes douaniers spéciaux qui prévoient une réduction ou une exonération des droits de douane pour les biens ayant un intérêt culturel ou historique, dans certains pays.
En effet, plusieurs pays ont mis en place des régimes douaniers spéciaux pour encourager l’importation d’œuvres d’art ayant une valeur culturelle ou historique. Par exemple, dans les États membres de l’UE, les œuvres d’art importées sont souvent soumises à un taux de TVA réduit (ou exonérées dans certains cas) si elles sont reconnues comme biens culturels ou historiques d’importance. Le taux de TVA pour l’importation d’œuvres d’art va dépendre de chaque pays membre. Aux États-Unis, l’importation pour des expositions temporaires est également facilitée sous certaines conditions. La Suisse, le Royaume-Uni, le Canada offrent également des régimes simplifiés. Ces régimes spécifiques dépendent des lois de chaque pays et sont souvent associés à des procédures précises, telles que l’obtention d’autorisations ou la présentation de certificats d’authenticité et de provenance.
Group ESI se charge de tous les formulaires requis et des certificats d’authenticité, garantissant la légalité de l’importation ou de l’exportation.
En tant qu’objet de grande valeur, les œuvres d’art sont soumises à des exigences de sécurité et de conformité rigoureuses auxquelles Group ESI veille particulièrement. Nos équipes expertes en douane travaillent ainsi à ce que toutes les autorisations nécessaires soient obtenues (licences d’exportation pour les œuvres classées comme patrimoine national ou sujettes à des restrictions de sortie du territoire, etc.).
En cas de transport international, des contrôles supplémentaires, comme les certificats de provenance et les preuves de légitimité de propriété, sont demandés pour éviter le trafic d’œuvres (vol, propriétaire illicite etc.)
Grâce à son expertise, que ce soit lors d’un déménagement dans le monde entier ou provenant de l’étranger vers le territoire français ou pour la logistique des œuvres d’art, Group ESI facilite le processus douanier complexe. En prenant en charge toutes les démarches de documentation, de sécurité et de conformité, nos équipes permettent à vos biens et œuvres d’art de circuler dans le respect des réglementations douanières internationales.
Manipuler, déplacer, lever, transférer, transborder, autant d’actions qui nécessitent une expertise pour garantir la sécurité de vos marchandises tout au long de la chaine logistique.
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Mettre parfaitement en place tous les éléments constituant une exposition, préparer l’espace, installer une scénographie, placer des mobiliers haut de gamme.
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Protéger vos biens, conditionner tous types d’objets, des techniques éprouvées par ESI depuis plus de 100 ans.
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Acheminer vos marchandises à travers le monde dans les meilleures conditions de sécurité et le respect de vos délais.
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