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Douane
Transitaire agréé Opérateur Économique Agréé (OEA), pour des échanges sûrs et conformes
Group ESI, en tant que transitaire en douane est agréé Opérateur Économique Agréé (AEO), facilite toutes vos démarches d’import-export grâce à des déclarations de douane simplifiées.
Le transport d’œuvres d’art et les déménagements internationaux nécessitent des formalités douanières minutieuses afin de garantir un passage en douane conforme et sécurisé.
Fort de son expertise et de son agrément AEO, Group ESI offre une gestion complète des formalités douanières, qu’il s’agisse d’exportations, d’importations temporaires ou définitives, de transit communautaire ou de stockage temporaire sous douane.
Gestion complète des formalités douanières pour vos opérations internationales en transport et en stockage
Exportations & importations définitives ou temporaires, transits douaniers, mises en entrepôt sous douane, nous sommes en capacité de gérer l’ensemble de vos procédures douanières au niveau international.
Au départ de vos marchandises, nous réalisons toute formalité liée à l’exportation :
- Déclaration export temporaire ou définitive
- Carnet ATA
- Transit
- Certification (certificat d’origine, Cites, déclaration de Biens culturels)
À l’arrivée dans le pays de destination, nos filiales ou agents sélectionnés sont eux aussi habilités à effectuer toute formalité à l’importation :
- Admission temporaire
- Dédouanement définitif
- Réexportation
- Carnet ATA
dans le cadre des règlementations en vigueur dans leur pays.
Au niveau transport international, ESI est également commissionnaire de transport at agent certifié IATA.
Formalités douanières pour les déménagements internationaux
Au départ comme à l’arrivée, les douanes contrôlent les documents des biens ayant une valeur historique, artistique, archéologique, esthétique, scientifique ou technique. Group ESI prépare et dépose l’intégralité du dossier.
- Au départ de France : déclaration d’exportation temporaire ou définitive selon la durée du séjour à l’étranger, certificats d’origine et d’achat.
- À l’arrivée en France : déclaration d’importation, facture commerciale, certificat de résidence et liste détaillée des biens.
- Contrôle : les autorités peuvent inspecter les marchandises pour vérifier leur conformité avec les descriptions fournies.
Expatriation ou retour d’expatriation : nous nous assurons que toutes les formalités sont réunies avant le départ, pour éviter tout blocage en frontière.
Le stockage sous douane lors d’un déménagement
Avant ou après une expatriation, nos entrepôts permettent de conserver vos biens le temps que les formalités soient finalisées, jusqu’à leur mise en libre circulation sur le territoire.
Cette solution est particulièrement utile pour les biens personnels ou professionnels nécessitant une entrée formelle sur le territoire douanier : pièces historiques, artistiques, archéologiques, scientifiques ou techniques.
Chez Group ESI, nos entrepôts sous douane sont équipés pour gérer une grande variété de biens, qu’il s’agisse de produits sensibles, fragiles ou à haute valeur ajoutée (œuvre d’art par exemple).
Les formalités douanières pour le transport d’une œuvre d’art par Group ESI
Dans le cadre du transfert d’œuvres d’art, que ce soit pour une exposition temporaire, une vente entre collectionneurs ou un achat entre galeristes, les formalités douanières doivent être effectuées selon les normes en vigueur dans les pays concernés pour assurer la légalité et la protection de ces biens culturels.
En tant que transitaire spécialisé, Group ESI assiste les musées, collectionneurs privés, marchands d’art et galeries d’art dans la gestion de ces procédures douanières complexes, garantissant de ce fait un transport conforme et sécurisé de leurs œuvres d’art.
Cas de l’exportation et de l’importation temporaire pour une exposition
Lorsqu’une œuvre d’art est transportée pour une exposition temporaire de musée à musée, il s’agit généralement d’une importation ou exportation temporaire. Dans ce cas, Group ESI organise un carnet ATA (Admission Temporaire Admission).
Ce document administratif est un document douanier international permettant de transporter temporairement l’œuvre sans payer de droits de douane ou de taxes, à condition qu’elle soit réexportée dans un délai déterminé. Ce document permet de simplifier le transit en garantissant aux douanes que l’œuvre sera de retour dans son pays d’origine une fois l’exposition terminée.
Achat ou vente d’un bien d’exception : mobilier ancien, tableau, sculpture
Entre collectionneurs, marchands d’art et galeristes, les formalités diffèrent selon qu’il s’agit d’une vente nationale ou internationale. Group ESI vérifie la classification tarifaire de l’œuvre : c’est elle qui détermine les droits de douane et les taxes applicables.
À l’importation définitive, de nombreux pays appliquent des régimes spéciaux aux biens d’intérêt culturel ou historique : TVA réduite ou exonération selon l’État membre dans l’Union européenne, procédures facilitées aux États-Unis pour les expositions temporaires, régimes simplifiés en Suisse, au Royaume-Uni et au Canada. Ils supposent en contrepartie des autorisations et des certificats d’authenticité et de provenance.
Group ESI se charge de l’ensemble des formulaires et des certificats requis, et garantit la légalité de l’importation comme de l’exportation.
La gestion de la conformité et de la sécurité des œuvres d’art lors de l’import-export
En tant qu’objet de grande valeur, les œuvres d’art sont soumises à des exigences de sécurité et de conformité rigoureuses auxquelles Group ESI veille particulièrement. Nos équipes expertes en douane travaillent ainsi à ce que toutes les autorisations nécessaires soient obtenues (licences d’exportation pour les œuvres classées comme patrimoine national ou sujettes à des restrictions de sortie du territoire, etc.).
En cas de transport international, des contrôles supplémentaires, comme les certificats de provenance et les preuves de légitimité de propriété, sont demandés pour éviter le trafic d’œuvres (vol, propriétaire illicite etc.)
Grâce à son expertise, que ce soit lors d’un déménagement dans le monde entier ou provenant de l’étranger vers le territoire français ou pour la logistique des œuvres d’art, Group ESI facilite le processus douanier complexe. En prenant en charge toutes les démarches de documentation, de sécurité et de conformité, nos équipes permettent à vos biens et œuvres d’art de circuler dans le respect des réglementations douanières internationales.
Pourquoi choisir Group ESI ?
40 ans d’expérience
au service de la logistique sensible, du transport sécurisé et de la gestion d’opérations, en France comme à l’international.
Réactivité et expertise
au service d’opérations logistiques internationales exigeantes, avec une maîtrise des contraintes locales, réglementaires et opérationnelles.
Sécurité et traçabilité
garanties à chaque étape, grâce à des protocoles stricts, un suivi précis des flux et une confidentialité totale des opérations.
Accompagnement humain et réactif
à chaque étape du projet, avec un interlocuteur dédié, une écoute constante et une capacité d’adaptation immédiate aux contraintes spécifiques.
Nos prestations
en douane
Transitaire agréé OEA, Group ESI prend en charge l’intégralité de vos procédures, à l’export comme à l’import.
Déclarations à l’export
Exportation temporaire ou définitive, transit communautaire, certificats d’origine, CITES et déclarations de biens culturels.
Carnet ATA
Admission temporaire sans droits ni taxes pour les expositions, sous réserve de réexportation dans le délai imparti.
Dédouanement à l’import
Admission temporaire, dédouanement définitif et réexportation, traités par nos filiales et agents habilités dans le pays d’arrivée.
Biens culturels & conformité
Licences d’exportation, certificats de provenance et preuves de propriété pour les œuvres classées ou soumises à restriction.
Entrepôt sous douane
Stockage temporaire de vos biens le temps que les formalités soient finalisées, avant mise en libre circulation.
Statut OEA & agrément IATA
Opérateur Économique Agréé et agent certifié IATA : des procédures simplifiées et des contrôles allégés à chaque passage.